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Ce site fournit des informations générales sur les prestations proposées. Le contenu est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue ni un conseil professionnel, ni une offre contractuelle, ni un engagement de fourniture de services.

Aucun élément de ce site ne constitue une offre, une garantie ou une promesse de disponibilité, de performance, de temps de fonctionnement, de sécurité ou de résultat commercial.

Toute prestation est fournie uniquement dans le cadre d'une convention écrite distincte définissant le périmètre, les responsabilités et les limites.

Les prestations professionnelles, lorsqu'elles sont fournies, sont régies exclusivement par une convention écrite entre le Consultant et le client.

En l'absence d'une telle convention, aucune prestation n'est réputée fournie. L'accès aux systèmes, la connaissance historique, la documentation ou une intervention antérieure ne constituent pas, en eux-mêmes, une responsabilité continue en l'absence d'une mission active.

Les prestations professionnelles, lorsqu'elles sont convenues, suivent un cycle défini composé d'une phase d'intégration, d'un engagement opérationnel continu, puis d'une fin de mission. La responsabilité opérationnelle commence uniquement après l'intégration et prend fin lors de la fin de mission confirmée ou de la résiliation, conformément à la convention écrite applicable. Voir le cycle de la mission →

Les prestations n'incluent ni accord de niveau de service (SLA), ni garantie de disponibilité, ni garantie de rétablissement, ni protection de type assurance, sauf stipulation écrite expresse.

Le Consultant n'assume aucune responsabilité pour les pertes d'exploitation, les dommages indirects ou les dommages consécutifs.

À l'issue d'une mission ou de sa résiliation, le Consultant n'a plus d'obligation de surveiller, de maintenir, de répondre aux incidents ni de garantir le comportement des systèmes.

Le Consultant n'est pas responsable des défaillances, incidents ou pertes survenant après la fin de mission, y compris ceux liés à des situations antérieures au transfert de responsabilité. Voir Fin de mission et transition →

Une assistance d'urgence ou ponctuelle, lorsqu'elle est fournie, est d'un périmètre limité et ne rétablit pas une responsabilité opérationnelle continue ni ne modifie les limites d'une mission antérieure, sauf accord écrit exprès. Une intervention d'urgence est régie par les conditions complémentaires exposées sur la page Intervention d'urgence.

Dans toute la mesure permise par la loi, le Consultant ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, y compris la perte de données, de revenus ou d'opportunités commerciales.

Les prestations peuvent impliquer des fournisseurs tiers, tels que des hébergeurs, des plateformes cloud ou des opérateurs réseau.

Le Consultant n'est pas responsable des interruptions, défaillances ou actions attribuables à des services tiers hors de son contrôle direct.

Les informations confidentielles échangées lors de discussions ou de prestations sont, le cas échéant, régies par un accord de confidentialité distinct. Voir l'accord de confidentialité →

L'ensemble du contenu du site, sauf indication contraire, demeure la propriété intellectuelle du Consultant. Aucune licence ni aucun droit de réutilisation n'est accordé sans consentement écrit préalable.

Ces conditions peuvent être mises à jour ponctuellement. La version actuelle reste disponible sur cette page.

En cas d'incohérence entre le contenu du site et une convention de prestation écrite, la convention écrite prévaut.

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